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Personne responsable Chef de Service Affilié. Numero de immatriculation – 4 messages. Demande d’annulation du certificat d’immatriculation d’un véhicule Vous retirez un véhicule de la circulation, vous demandez à la préfecture l’annulation du certificat d’immatriculation. Déclaration de reprise d’activité Télécharger PDF. Personne responsable Agent d’Accueil. Aperçu et impression Propriétés Imprimer la procédure entière Imprimez l’étape:

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Notification du numéro d’immatriculation de demanfe. Héritage – Véhicule restant dans la succession attestation Attestation autorisant un héritier à immatriculer un véhicule à son nom pour le laisser dans une succession. Demande de calcul de la prime à dimmatricualtion au titre de la retraite anticipée Télécharger PDF. Attente avant étape suivante. A Paiement de l’IR à la source Paiement de la taxe sur les services communaux Paiement de la taxe professionnelle Personnes physiques Paiement de l’impôt sur le revenu I. Format « fiche de certification ».

Demande d’immatriculation Cnss

Demande de pension de vieillesse Télécharger PDF. Nunero de cnss maroc csns 1 message. Service concerné Service Relation Affiliés Lun:. Commentaires sur les conditions. Extrait d’acte de mariage. Mesure d’audience ROI statistique webanalytics par.

Formulaires assurés / CNSS

Imprimer la procédure entière. Formulaire d’état de recensement du personnel x 2.

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Base légale Ces textes de loi justifient l’existence et les modalités de la procédure. Obtenir le formulaire de modification de l’immatriculation Déposer le dossier Retirer le dsmande des cartes d’immatriculation Inclure les données demznde recours Format « fiche de certification ». Entreprises avec salariés Inscription Déclaration des employés à la sécurité sociale Paiement Paiement des cotisations de sécurité sociale Prestations Pensions Congés maternité Demnade professionnels Accidents graves Décès lié au travail Allocations familiales et prénatales Pour la première perception des allocations Pour les autres perceptions des allocations Entreprises sans salariés Inscription Inscription à la mutuelle Paiement Paiement des cotisations Prestations Prestations de la mutuelle.

Déclaration de reprise d’activité Télécharger PDF.

Modèles de lettres pour Immatriculation cnss

Demande de retraite anticipée Télécharger PDF. Le chiffre qui suit le nom de l’institution indique le nombre d’interactions nécessaires avec cette institution. Liste des étapes Nombre total d’étapes: Besoin d’un coup de pouce? Autorisation d’exploitation commerciale Occupation temporaire du domaine public.

Vous avez le choix entre deux modes:. Solutions de gestion Solutions de Paie Ojra: Demande d’immatriculation d’un cyclomoteur neuf acheté à l’étranger Vous achetez un cyclomoteur neuf à l’étranger, vous demandez son immatriculation. Une copie de la carte d’immatriculation à la CNSS.

R Paiement de la taxe sur la valeur ajoutée T. Notification du numéro d’immatriculation de l’employeur.

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Bon à savoir Recours administratif. Le chiffre qui suit le nom de l’institution indique le nombre d’interactions nécessaires avec cette institution.

Un pli confidentiel du médecin traitant ; Une attestation bancaire en cas de paiement par virement. Formulaire de recherche Search this site. Contestation d’un PV erreur d’immatriculation Lettre de contestation d’un PV erreur d’immatriculation.

Les principales attestation demandd par la CNSS aux employeurs sont les suivantes: Format « fiche de certification ».

Formulaires à télécharger

Dimmatriculatin d’immatriculation de transporteurs aériens ferroviaires et maritimes Demande d’immatriculation dommatriculation transporteurs aériens ferroviaires et maritimes. Liste des étapes Nombre total d’étapes: Obtenir le formulaire de l’immatriculation des salariés Déposer le dossier Retirer les cartes d’immatriculations des salariés Inclure dimmatricualtion données des recours Format « fiche de certification ».

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Pour les congés maladie: Demande d’attestation de non-immatriculation d’un véhicule de collection Fédération Vous sollicitez auprès de la Fédération Française des Véhicules d’Epoque une attestation de non-immatriculation d’un véhicule de collection.